Canards Canins

Cahiers pour les gardiens
de chiens du Québec

Éditorial du 8 juillet 2005

Voici le corps d'un courriel reçu hier qui est susceptible d'intéresser les lecteurs:

Éditorial du 4 juillet 2005

Voici un article paru dans le Journal de Montréal du vendredi, 1er juillet 2005:

Éditorial du 1er décembre 2004

Voici les corps de trois courriels échangés entre une lectrice et moi concernant la propagation de maladies contagieuses canines d'un chenil d'adoption à une famille adoptive. Comme vous pourrez lire, la lectrice en question a acheté un deuxième chien au Berger Blanc sans savoir que celui-ci était porteur d'une maladie contagieuse qui l'a terrassé peu de temps après, maladie qu'il a entretemps donné au chien qu'elle avait déjà et qui en est pratiquement mort.

Voici maintenant des extraits de ma réponse:

J'ai lu votre lettre avec attention. Je vais chercher à y répondre le mieux possible.

Lorsque quelqu'un amène un chien au Berger Blanc, je doute fort que ceux-ci soient en mesure de s'assurer que son état de santé est correct. Je présume que c'est pour cela qu'ils vous donnent une garantie lorsque vous leur achetez une bête. Cette garantie, à ce que je sache, ne porte que sur l'animal qu'ils vous ont vendu, et dit, somme toute, qu'ils le reprendront s'il a des problèmes de santé. Cette garantie ne s'étend pas pour couvrir la possibilité que cet animal rende malade ou un autre animal ou un humain et donc le Berger Blanc n'aurait aucune responsabilité légale si l'animal vendu vous causait une forte allergie ou transmettait une maladie à un autre chien.

C'est pourquoi le Berger Blanc vous a dit que les frais de vétérinaires pour votre Charlie ne sont pas légalement à leur charge. Par contre, ils ont agit de façon honnête en les défrayant. Ils ont été encore plus corrects en transférant à leurs frais votre chien à un vétérinaire plus qualifié. Il me semble donc que le Berger Blanc se soit bien comporté à votre égard.

Après tout, c'est à leur insu qu'ils vous ont vendu un chien malade; et certaines maladies, très contagieuses, se propagent très rapidement dans un chenil. Je ne vois pas comment il leur serait possible de garantir qu'un animal n'est pas infecté.

Je crois qu'il est essentiel que cette problématique de l'achat d'un animal malade soit connue. Elle s'applique à tous les chenils et toutes les aires d'exercice canins. C'est pourquoi il est essentiel que tout chien soit inoculé contre toutes les maladies contagieuses connues.

Je crois que ce qui vous est arrivé est quelque chose qui doit être connu, qu'on doit chercher des façons d'éviter que ce problème se reproduise. Je crois que les parents d'adoption doivent être mis au courant de cette possibilité.

Voici finalement la réponse de ma lectrice:

J'apprécie l'intérêt que vous avez porté à ma lettre. Je reconnais que le Berger Blanc a été très responsable quant aux soins apportés à Charlie; ma problématique, vous l'avez compris, se situe au niveau du manque d'information. Quand nous achetons un chien, nous ne savons pas qu'il peut être contagieux et qu'il peut propager une bactérie ou un virus. Nous devrions en être informé afin d'agir en conséquence et de faire un choix éclairé. Quand j'ai parlé avec la direction du Berger Blanc, on m'a répondu sur ce point que les gens ne prenaient pas le temps de lire les contrats de vente alors que ce soit écrit ou pas ne changeait rien. Je trouve qu'ils sont dans l'erreur et que le contrat devrait stipuler qu'une période de quarantaine est suggéré car l'animal peut être porteur d'une maladie grave.

Pour ce qui est de Charlie, il va beaucoup mieux. Pas guéri mais sur la bonne voie. Je tiens à féliciter la clinique Vétérinaire Rivière-des-Prairies pour leur efficacité. C'est eux qui ont sauvé mon Charlie.

Éditorial du 12 septembre 2004

Je vous ai fait part le 18 août dernier du problème causé par l'Agence Métropolitaine de Transport avec son projet de raccord pour le Viabus de l'Est juste en face du parc de la Bruère. Voici le corps de la lettre que je viens d'envoyer par courriel à Monsieur Ivon Le Duc, Maire de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, en réponse à sa lettre du 13 courant:

Permettez-moi de vous remercier pour l'intérêt que vous portez sur le projet de l'ATM concernant la rue Dubuisson en face du parc de la Bruère.

Comme vous désirez être tenu au courant de ce dossier, vous trouverez à la suite copie du courriel que j'ai reçu le 9 courant en réponse à mon courriel du 18 août 2004 au Maire de Montréal. Ce courriel est du directeur de l'administration et des communications de la Ville de Montréal, monsieur Richard Thériault.

Ce problème du raccord est connu depuis longtemps; le Viabus de l'Est a fait l'objet de rencontres publiques et plusieurs citoyens se sont fortement opposés au projet dans son ensemble. Tous les intéressés, y compris les gens qui utiliseraient ce service, préféreraient à un service d'autobus un service de train comme ont déjà les autres régions hors l'île. Personne ne comprend pourquoi il doit s'agir d'autobus dans ce cas-ci. Cette idée est parfaitement saugrenue en plus d'être légalement douteuse: en effet, quelques trains ne demandent pas autant d'opérateurs qu'un grand nombre d'autobus, de chauffeurs; les trains n'exigent pas un déneigement des voies en question, alors que les autobus, oui, etc. Mais cela n'est pas le point qui m'intéresse en tant que tel; la question est: qui a légalement le droit de transformer l'usage d'une rue d'un arrondissement? et quels conditions doivent être remplies pour satisfaire la loi? Quel est le rôle des riverains dans pareil cas?

Copie de ce courriel sera envoyé au Maire de Montréal et à madame St Arnaud et paraîtra en éditorial dans Canards Canins. Si vous désirez de plus amples renseignements, n'hésitez pas à me contacter.

Voici maintenant copie du corps du courriel du 9 septembre courant écrit par monsieur Richard Thériault, directeur de l'administration et des communications de la Ville de Montréal, courriel dont il est question dans ma lettre précédente:
N/Réf. : GD040176149

Le maire de Montréal, M. Gérald Tremblay, a bien reçu votre courriel du 18 août 2004 concernant le projet de raccordement des voies d'autobus sur l'ancienne emprise du CN, rue Dubuisson, face au parc de La Bruère, vous en remercie et vous prie d'excuser le délai à y répondre.

Je transmets votre correspondance à Me Line Charest, directrice du Contentieux au Service des affaires corporatives, pour avis. Soyez assuré que toute l'attention requise y sera portée et qu'une personne responsable communiquera avec vous dès que possible.

Et, finalement, voici le corps de la lettre du 13 septembre 2004 que m'a envoyé le Maire de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve et que j'ai reçue aujourd'hui:

Par la présente, j'accuse réception en copie conforme de votre lettre du 18 août dernier adressée au Maire Tremblay concernant le projet de raccord de la rue Dubuisson en une rue à sens unique avec interdiction de stationnement entre les rues Liébert et de la Bruère.

Sachez que j'ai pris bonne note de vos commentaires vis-à-vis les désavantages que ce projet peut entraîner pour les usagers et pour les gens du voisinage du parc de la Bruère. Mes fonctions de maire d'arrondissement ne peuvent être assurées que si les citoyens et les citoyennes me gardent aux faits de la situation au sein de l'arrondissement.

Par ailleurs, je peux vous assurer que votre demande sera prise en compte et fera l'objet d'une étude approfondie.

Éditorial du 18 août 2004

Voici une copie du corps d'une lettre que j'ai envoyée aujourd'hui à monsieur le maire de Montréal à propos de la rue Dubuisson, entre les rues Liébert et de la Bruère, face au parc canin de la Bruère. Des copies furent envoyées à madame St-Arnaud et monsieur le maire de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve:

Éditorial du 22 septembre 2003

Voici la lettre que j'ai reçue de la part d'Isabel Corbeil en réponse à mes deux éditoriaux et à la publication de sa lettre ainsi que ma réponse:

C'est avec plaisir que j'ai trouvé ma lettre publiée en éditorial et que j'ai pris connaissance de votre réponse qui a suivi quelques jours après. Merci d'avoir pris de votre temps, votre conclusion étant la même que la mienne. Les gens du Berger Blanc ne m'ont pas rappelés, peut-être ont-ils jugé bon de ne pas le faire, peut-être leur silence est-il inquiétant... Qu'en sais-je?

Voilà la raison pour laquelle je vous ré-écris ce soir: Est ce que je peux faire quelque chose contre le Berger blanc (porter plainte de quelle facon que ce soit à la police ou encore à différents organismes) pour leurs accusations? Ce que je veux dire par là, c'est que ça doit arriver tous les jours à d'honnêtes personnes qui les croient et qui paient ces horribles frais à cause de leur menaces... Moi je suis une personne de caractère, alors j'ai réagi... Mais s'ils utilisent ces techniques auprès de la population c'est parce que ça doit marcher... Moi ce que je veux, c'est des excuses de leur part et la certitude que mon ancien chien est retourné auprès de sa famille, ce que je doute sincèrement. Ces misérables gens devraient avoir des sanctions de toute façon.

Encore une fois, il y a ici plusieurs points. D'abord, toutes les menaces ayant été verbales, il s'agira donc d'une parole contre une autre. Les gens ont tendance à rapporter leurs dires d'une façon telle que ceux-ci sont moins tranchants lorsqu'il s'agit de les défendre...

Par contre, il n'y a rien qui empêche notre lectrice d'appeler et/ou d'écrire à sa municipalité et de déposer une plainte contre le Berger Blanc. Après tout, le Berger Blanc agit comme fourrière municipale; c'est donc à la municipalité en question de voir à ce que celle-ci agisse selon les normes fixées par la municipalité, ne serait-ce qu'en ce qui concerne la courtoisie. Je crois qu'il serait mieux de demander à celle-ci que sa fourrière garantisse qu'il n'est pas question d'entamer des procédures criminelles contre elle d'une part et qu'elle s'excuse pour son manque de courtoisie et ses menaces d'autre part.

De plus, la lectrice pourrait appeler le Berger Blanc afin de savoir ce qu'il est devenu de ce chien. Je doute fort que ceux-ci soient prêts à l'en informer. Elle poourrait alors communiquer avec la Société Protectrice des Animaux pour leur demander s'ils peuvent agir. (Évidemment en tant que Société Protectrice, non pas en tant que fourrière.)

Il ne faut pas oublier que le Berger Blanc a un contrat avec des municipalités pour agir en tant que fourrière municipale. Si suffisamment de citoyens s'objectent à leurs méthodes et sont prêts à s'objecter à ce que leur contrat soit renouvelé, le conseil municipal verra à en choisir un autre. Ce conseil, après tout, est élu par les citoyens.

Le Berger Blanc ainsi que la municipalité pourraient également être mis au courant de ces pages disponibles à qui voudra bien les lire sur l'Internet... Une publicité guère reluisante!

Remarquons bien que je publierais évidemment leurs dires, quitte à les critiquer au besoin!

Éditorial du 17 septembre 2003

Je continue l'examen du cas soumis dans la lettre formant l'éditorial d'il y a deux jours. Dans cette lettre, il était question de poursuite au criminel. Qu'en est-il à ce sujet?

À ce que je sache, les seuls articles du Code Criminel concernant les chiens sont les articles 445 et 446 reproduits dans Canards Canins.

Il est important ici de mentionner que toute poursuite au criminel est basée sur une procédure qui doit être suivie. Tout d'abord, la police doit intervenir. C'est en effet aux forces de l'ordre de ramasser les différents éléments de preuve incriminant tel ou tel individu. Cela n'est pas le rôle d'une fourrière comme le Berger Blanc. Ceux-ci peuvent signaler aux autorités compétentes ce qu'ils jugent être une infraction; mais c'est aux autorités policières d'entamer les procédures.

N'oublions pas que la présomption d'innocence prévaut dans toute action au criminel. N'oublions pas non plus que dans tout procès les employés du Berger Blanc auraient à comparaître, un fait que ne devrait guère encourager cette compagnie dont l'objectif est de faire un profit. N'oublions pas non plus que la Couronne devrait faire la preuve que la personne qui est l'auteur de la lettre est toujours propriétaire du chien en question étant donné que c'est là le principal point de litige.

Or il est très clair selon cette lettre que le chien ne lui appartient plus et qu'il y a une personne prête à témoigner que cela est bien le cas. Je crois que, dans les circonstances, aucun agent de police serait prêt à poursuivre l'étude d'un pareil cas. Et je crois également que les gens du Berger Blanc sont arrivés à la même conclusion puisqu'ils ont cessé d'appeler la personne qu'ils accusaient et que la police n'est pas intervenue suite à un appel de leur part.

Espérons que mon optimisme soit justifié; il y a quelquefois des gens prêts à tout pour embêter les honnêtes gens.

Éditorial du 16 septembre 2003

La lettre reçue hier qui forme somme toute l'éditorial d'hier pose un grand nombre de questions. De ce nombre de questions:

• Que représente la licence du chien?
• Quelles sont les responsabilités d'un propriétaire vis-à-vis son chien, particulièrement selon le Code Criminel?
• Comment faire pour déterminer à qui appartient un chien?
• Quel est le rôle exact du Berger Blanc lorsqu'un chien est trouvé?

Voilà beaucoup de pain sur la planche. Je vais débuter aujourd'hui par un examen de la première question.

La licence d'un chien est la permission accordée par une municipalité à l'individu qui en fait la demande (et à cet individu seulement) de posséder un chien spécifique sur le territoire de celle-ci. Elle n'est absolument pas transférable. Elle est requise que le chien quitte la propriété où il vit ou non. La preuve que le propriétaire d'un chien donné a obtenu une licence pour celui-ci est la plaque matriculée que le chien doit porter en tout temps.

Cette plaque ne sert pas seulement de preuve de l'obtention de licence pour ce chien donné; elle sert également à identifier le chien et son propriétaire. Cette identification devient importante lorsque le chien cause dommages ou blessures d'une part, ou fugue d'autre part. Il va sans dire que les autorités compétentes vont faire l'hypothèse que le chien ainsi médaillé appartient de fait à l'individu qui l'a affirmé lors de la demande de la licence.

Comme elle n'est pas transférable, elle devient caduque aussitôt que le propriétaire du chien le vend, le donne ou l'échange. Mais comme cette vente, donation ou échange n'est pas rapportée aux autorités compétentes, celles-ci vont continuer à considérer que le chien est la propriété du demandeur de la licence en question.

Évidemment le nouveau propriétaire du chien a maintenant l'obligation de demander une licence pour le chien qu'il vient d'acquérir. Mais l'ancien propriétaire est rarement dans une situation où il peut s'assurer que cela soit fait, surtout que rien n'empêche le nouveau propriétaire de se procurer une licence dans une autre municipalité.

L'incident rapporté dans la lettre d'hier montre qu'il est important - quoique non requis - d'enlever la plaque maintenant caduque du collier de l'animal avant de le transférer à son nouveau propriétaire. Il montre également qu'il est fort utile de faire un contrat écrit de vente, cession ou échange, contrat où l'on trouve le nom et les coordonnées des parties du contrat, sa date et où les deux parties ont signées sous la présence de témoins qui y ont apposé leur signature. Mieux vaut prévenir que guérir.

Il est tout-à-fait évident que l'incident rapporté hier n'aurait pas eu lieu si le chien n'avait pas porté la plaque de 2001 référant à son propriétaire d'alors.

Ceci dit, ce qui précède ne donne pas du tout raison au Berger Blanc. Tout au contraire. La licence portée par le chien devient caduque à son expiration, c'est-à-dire dès 2002. Nous sommes en septembre 2003, soit 21 mois après son expiration. Les explications données par l'auteur de la lettre et le témoignage de l'éleveur auraient dû suffire. D'autant plus que ce n'est pas aux employés du Berger Blanc d'agir en policiers. Ceci dépasse très largement leur mandat. Il est déjà très douteux que le Berger Blanc sait agir correctement avec les animaux à quatre pattes; il est induscutable qu'à maintes reprises le Berger Blanc a démontré une incapacité totale d'agir correctement avec les animaux à deux pattes, les seuls qui peuvent se plaindre!

Éditorial du 16 septembre 2003

Voici une lettre que je viens de recevoir qui en dit beaucoup sur la mauvaise foi de certains individus qui travaillent au Berger Blanc:

Ce matin (dimanche, le 14 septembre) , presque 3 ans plus tard, je me suis fait réveillé par un type qui travaille au berger blanc qui m'a demandé si j'avais perdu mon chien... Je lui ai dit non et il m'a dit que le Berger Blanc avait retrouvé mon ancien chien, un schnauzer géant noir, à Mascouche et que je devais aller le chercher. Je lui ai dit que ce chien ne m'appartenait pas et il m'a dit ok merci et nous avons raccrochés.

À l'heure du dîner, un impertinent m'a appelé sans s'annoncer et il m'a lancé au visage qu'ils s'en allaient chercher mon chien, me chargeaient les frais de pension, de transport et qu'ils me pousuiveraient en cour au criminel pour abandon de chien... Ils ont fait pêté ma coche...

J'ai eu beau leur dire que ce chien n'était pas à moi et leur donner les renseignements sur l'éleveur à qui je l'avais donné, mais ils ont continué d'être arrogants et menaçants à mon égard... J'ai raccroché avec eux et j'ai contacté l'éleveur en question, et il m'a dit que oui il se souvenait de notre échange de chien, qu'il avait vendu Newton (le géant) à une dame de Chambly et qu'il n'avait jamais eu de nouvelles par la suite. L'Éleveur a même appelé au berger blanc pour leur dire qu'il allait aller le chercher et ils ont refusés!

J'ai appelé la police et le sergent a ri en me disant que la licence datait de 2001 et qu'ils ne pouvaient rien faire de plus que de venir voir si Newton était ici (ce qui n'est évidemment pas le cas). Bref, je veux savoir qui a raison dans cette histoire? À part avoir fait l'erreur de ne pas lui enlever sa stupide médaille de plastique, je suis innocente dans tout ça!!! Je voudrais aller à la télé ou dans les journaux mentionner comment les employés du Berger Blanc peuvent être ignobles et accusateurs...

J'espère que vous pourrez m'aider...

Merci beaucoup
Isabel Corbeil

Voici un cas que je vais devoir analyser en détail au point de vue légal afin de voir exactement ce qu'il en est. Malheureusement, cela risque de prendre quelque temps.

Éditorial du 24 janvier 2003

Mon éditorial du 13 novembre dernier faisait mention de la croisade de monsieur André Damico pour obtenir le droit de promener son chien en laisse dans les parcs de l'arrondissement de LaSalle. Voici de ses nouvelles:

Notre regroupement pour le droit des chiens compte maintenant tout près de 300 signataires. Deux cliniques vétérinaires et une animalerie appuyent notre cause. Nous allons être interviewés par Radio-Canada dans le cadre d'une émision radiophonique qui sera en ondes en février 2003. Nous allons faire du travail de terrain pour continuer notre pétition. De plus, si des propriétaires de chiens désirent participer à l'entrevue de Radio Canada, ceux-ci peuvent me contacter au (514)-366-4620.

Comme vous pouvez le remarquer, obtenir quelque chose d'aussi simple que de promener son chien en laisse dans des parcs n'est pas une mince affaire. Il faut s'armer de patience, et être prêt à lutter longtemps jusqu'au jour où l'on aura gain de cause. J'offre à monsieur Damico et ses supporteurs de réussir à convaincre leurs élus d'ici à l'automne. Plus tôt serait encore mieux, mais il ne faut pas trop rêver! Courage!

Quant à l'émission radiophonique sur les déboires des propriétaires de chiens, j'espère que cela en intéressera plusieurs.