Acte de donation entre vifs de | |||||||||||||||||||||||
Transcription par Jacques Beaulieu
Donation entre vifs |
No 773
Le 24 janvier 1825 Donation entre vifs par Guillaume Breyer dt St pierre et Son epouse A Joseph Breyer dt St Pierre, leurs fils. Expédié |
1) dit St pierre [Initiales des notaires] [Pour le retour dans le texte après le renvoi 1), pressez ICI :] [Texte entièrement raturé de 11 lignes] [Texte entièrement raturé de 7 lignes] |
(1
[Le document débute ici:][Texte en grands caractères:] Par devant les notaires publics pour la Province du Bas Canada, [mot raturé] Résidans dans le Comté d'York, dans le District de Montréal Soussignés ---
Furent présens le Sieur ----
Les quels voulant donner
D'une terre Sise Et Situéee en par
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2)
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par derrière aux terres au nord de La dite Ile Bizard, d'un côté à --- Louis théorêt Et d'autre Côté --- à franç-xavier Brisebois. -----
Ainsi que le tout se poursuit Les donateurs se réservent de ce
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0) en sorte que les dits donateurs se chargent --- au moyen de cette jouissance d'acquitter -- La dite terre de tous ce dont elle peut etre redevable --- generalement quelconque -- jusqu'au mois de mars de L'année -- prochaine --- inclusivement. Les dits dona teurs se réservent encore [deux mots raturés] [les 17 lignes suivantes sont entièrement raturés] [Pour la suite de ce renvoi, pressez ICI :] |
(3
de ce jour à La St michel prochainesa jouissance de la dite terre & dépen dances à leur profit, pour L'ense mencer & en moissonner le produit à La charge par eux ainsi qu'ils s'y -- obligent de semer pour le donataire sur La dite terre, [deux mots raturés] le printems prochain quatre minots -- de ble, froment, trois minots de pois -- & quatre minots d'avoine -- en par les dits donateurs fournir -- La dite semence Et faire les dites semences à leur frais & dépens ---- pour par le dit donataire --- en récolte Le produit à ces frais -- Et dépens. ------- [Pour la suite dans la marge selon ce renvoi 0), pressez ICI :] [la suite après le renvoi 0):] Le dit donataire restera de ce avec
[Pour la suite du document, Ã la page 4, pressez ICI :] |
4)
2) de tous autres titres [Initiales des notaires] [Pour le retour dans le texte après le renvoi 2), pressez ICI :] -------------- [suite du renvoi 0) de la page 3:] encore [les 8 lignes suivantes sont entièrement raturés] [2 mots raturés] La maison batie -- sur icelle terre -- pour [2 mots raturés] par [2 mots raturés] fran çois massy & son epouse en jouir leur vie durant --- [les 11 lignes suivantes sont entièrement raturés] Item, les dits -- donateurs de user runt [?] encore pour leur [Pour la suite de ce renvoi, pressez ICI :] |
aux travaux de femmes, avec les gens de La maison. --------
les donateurs sont propriétaires de
Cette donation est faite --
à la charge encore par le dona envers
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ooo) [2 mots raturés] [1 mot raturé] de bon Rhum de La jamaïque [Initiales des notaires] [Pour le retour dans le texte après le renvoi ooo), pressez ICI :] [3 lignes raturées] [suite du renvoi 0) de la page 3 et continué à la page 4:] leur vie durant -- la jouissance -- d'une chambre -- en La maison ci donnée -- ou en toute autre -- maison que le dit donataire --- fera batire sur La dite [mot raturé] terre en attendant L'extinction de La jouissance des dits francois massy et son epouse; La quelle chambre sera chauffée par le dit donataire à ses frais et dépend Item, le droit de [Pour la suite de ce renvoi, pressez ICI :] |
(5
envers François Massy Et marie célestedaragon, son epouse, du juste quart de la rente Et pension annuelle Et viagère tel que constaté au contrat d'acquisition par les dits donateurs, de joseph beautron, relaté aux autres parts, ---le quel refère à L'acte de donation entre vifs, Effectué par le dit françois -- Massy & sa dite Epouse en faveur de Jeanbaptiste Clement le dit acte --- reçu du vingt sept Aoust mil -- huit cent quatre devant Me Ls thibodeau notaire & témoins.---
à la charge encore par le dit dona
de bailler & payer aux dits dona livres
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6)
oo) Le dit cochon livrable à La St michel, --- après les dé- cès des dits --- françois massy & son epouse, & non préala blement. [Initiales des notaires] [Pour le retour dans le texte après le renvoi oo), pressez ICI :] --------------- de batir sur La dite terre une soue pour engraisser -- leurs pourseaux, et jouir d'icelle leur vie durant. Item, le droit --- de paturer sur la dite terre tous les ans de leur vie -- durant deux vaches & un pourseau -- [Initiales des notaires] [Pour le retour dans le texte après la fin du renvoi o) étalé sur la marge de plusieurs pages, pressez ICI :] [renvoi de 6 lignes entièrement raturé] |
livres, quant bien engraissé, --------- Et que dans Le cas [4 mots raturés] [6 mots raturés] [2 mots raturés] qu'il serait prouvé --- [7 mots raturés] [5 mots raturés] que le cochon que les donateurs auraient à choisir sur le troupeau du donataire ---- ne paiserait pas deux cent livres, -- quant bien engraissé -- alors le dit donataire sera tenu leur en acheter un à ses frais & dépens. (oo [Pour la suite dans la marge selon ce renvoi oo, pressez ICI :] [la suite après le renvoi oo):]
[5 mots raturés]
[6 mots raturés] décès
[Pour la suite du document, Ã la page 7, pressez ICI :] |
(7
décès il sera tenu [mot raturé] leur bailler& payer cent livres dit cours à La St michel, au lieu des soixante & quinze livres, Et ce tous Les ans de leur vie durant. ------
à commencer à entrer en
Et au décès du survivant des dits -- dit
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8)
(1111 du payement des charges clauses & con ditions sus dite Le dit donataire a obligé, affec té, & hypothé- qué tous ses -- bien présens Et futurs [un mot raturé] sans exception ni réserves-- [Initiales des notaires] [Pour le retour dans le texte après le renvoi 1111), pressez ICI :] (oooo à commencer a entrer en paye ment des dites --- trois cents livres -- en mars de L'année mil huit cent vingt sept -- [Initiales des notaires] [Pour le retour dans le texte après le renvoi oooo), pressez ICI :] |
Dit -- six pots de Rhum de La qualité sus-dite --- au lieu de La velte sus-dite ---
Cette donation encore faite Pour êtres toutes les charges Et pour faire insinuer le présen Telles sont les -------- conventions
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1) entre vifs [Initiales des notaires] [Pour le retour dans le texte après le renvoi 1), pressez ICI :] |
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conventions des parties.Dont acte: fait Et passé en La paroisse St Eustache, en notre etude, L'an mil huit cent vingt cinq le vingt quatrième jour du mois de janvier après midi Les dites parties ayant Eté requises de signer ont dit ne le savoir faire & les notaires ont Signé après Lecture faite.-------- Sept renvois en marge sont approuvés deux cents quatre vingt un mots rayés nuls ------------------------ [Signatures des notaires] [Texte en petits caractères:] advenant le trentième jour du mois de janvier de L'année mil huit cent Vingt cinq après midi --- Par devant les notaires publics pour la Province du Bas Canada résidans dans le Comté d'York, dans le District de Montréal soussignés ----
Sont comparus le Sieur françois et
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Et acceptant au lieu & place des dits -- JeanBte Clement & son epouse, Guillau me Breyer dit Stpierre & son epouse pour payement en juste quart de La rente annuelle & viagère par les dits --- JeanBte Clement & son epouse [un mot raturé] à ceux du en vertu du sus-dit acte -- & ce [trois mots raturés] ainsi qu'il appert comme etant intervenues En un contrat de vente par Joseph Beau tron dit Major au dit Guillaume Breyer -- acte reçu devant J. Maillou, Notaire, et son confrére, le six mai Mil -- huit cent neuf --------- lesquels après --- avoir pris communication du [un mot raturé] [un mot raturé] présente acte de donation [six mots raturés] [sept mots raturés] [six mots raturés] [six mots raturés] [un mot raturé] L'ont eu pour agréable -- En conséquence accepte le dit joseph Breyer dit Stpierre --, donataire --- pour débiteur du juste car de La rente Et pension annuelle & viagère à eux dût tel qu'exprimé au dit contrat de vente par le dit joseph Beautron au dit Guillaume Breyer --- sus relaté, au lieu & place du dit Guillaume Breyer, décharge en conséquence ce dernier de L'obligation tel que constaté au dit contrat de vente --- de leur faire payer Et livrer La rente y mentionnée, voulant la persevoir
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